Mentions légales

Conditions Générales de Vente

1. Informations légales

Nom de l’entreprise : L’Atelier Truffé
Statut : Micro-entreprise
Représentant légal : Soizic OLIVER
Adresse postale : 6 bis rue Abbée Goulard 42300 Roanne
E-mail : soizic.oliver@outlook.com
Numéro SIRET : 98406501100012
TVA : TVA non applicable, article 293 B du CGI

2. Objet
Les présentes conditions régissent les ventes de produits réalisés et proposés par L’Atelier Truffé d’Amour via la boutique en ligne [ton nom de domaine]. Toute commande passée sur la boutique implique l’acceptation pleine et entière des présentes conditions générales de vente.

3. Produits
Les produits proposés sont réalisés à la commande et, dans certains cas, personnalisés. Les photographies et descriptions présentées sur le site sont les plus fidèles possibles, mais peuvent comporter de légères variations (couleurs, matières, finitions) dues à leur caractère artisanal.

4. Prix
Les prix indiqués sur le site sont exprimés en euros (€) et toutes taxes comprises (TTC). Conformément au régime de la micro-entreprise, TVA non applicable, article 293 B du CGI. Les frais de livraison sont indiqués séparément lors de la commande.

5. Commandes
Toute commande est confirmée après réception du paiement. L’acheteur s’engage à fournir des coordonnées valides et à jour.
En cas d’erreur dans l’adresse de livraison communiquée par le client, L’Atelier Truffé d’Amour ne saurait être tenu responsable de l’impossibilité de livrer la commande.

6. Paiement
Les paiements sont sécurisés et acceptés via [indiquer tes solutions : carte bancaire, PayPal, Shopify Payments…]. La commande est préparée uniquement après validation du paiement.

7. Délai de traitement et livraison
Un délai de 3 à 7 jours ouvrés est nécessaire pour la conception et la préparation des produits avant expédition.
Les délais de livraison dépendent du transporteur choisi (Mondial Relay, Colissimo). Ils sont indiqués à titre estimatif et ne peuvent être garantis.

8. Droit de rétractation
Conformément à la législation en vigueur, l’acheteur dispose d’un délai de 14 jours pour exercer son droit de rétractation à compter de la réception de la commande.
⚠️ Exception : ce droit ne s’applique pas aux articles personnalisés ou confectionnés sur demande (article L221-28 du Code de la consommation).

9. Retours et remboursements
En cas de retour accepté, le produit doit être renvoyé dans son état d’origine, non porté, non utilisé, avec son emballage d’origine. Les frais de retour sont à la charge du client, sauf erreur de notre part. Le remboursement est effectué dans un délai maximum de 14 jours après réception et vérification du produit.

10. Responsabilité
L’Atelier Truffé d’Amour ne saurait être tenu responsable des retards ou pertes imputables aux transporteurs.
En cas de force majeure (grève, intempéries, etc.), la responsabilité de l’entreprise ne pourra être engagée.

11. Données personnelles
Les informations collectées lors de la commande sont nécessaires au traitement et à la livraison. Elles ne sont utilisées que dans ce cadre et ne sont jamais revendues à des tiers. Conformément à la loi “Informatique et Libertés”, le client dispose d’un droit d’accès, de modification et de suppression de ses données.

12. Droit applicable et litiges
Les présentes conditions générales de vente sont soumises au droit français. En cas de litige, une solution amiable sera recherchée en priorité. À défaut, les tribunaux français seront seuls compétents.